CAVE DE LA SERGENTERIE
Présentation de la marque CAVE DE LA SERGENTERIE
Déposée le 16 mai 1975 par Maison Vermorel Gaudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « CAVE DE LA SERGENTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAVE DE LA SERGENTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAVE DE LA SERGENTERIE est expirée depuis le 16 mai 1985.
Maison Vermorel Gaudet a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463