Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DE LA SERGENTERIE
Maison Vermorel Gaudet

Numéro de dépôt :
925500
Date de dépôt :
16/05/1975
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE SUR SAONE

Présentation de la marque CAVE DE LA SERGENTERIE

Déposée le 16 mai 1975 par Maison Vermorel Gaudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE SUR SAONE), la marque française « CAVE DE LA SERGENTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Vermorel Gaudet domicilié(e) (soc. an.), 253, rue du Collège, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque CAVE DE LA SERGENTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAVE DE LA SERGENTERIE est expirée depuis le 16 mai 1985.

Maison Vermorel Gaudet a également déposé les autres marques suivantes : CAVE DE L ECUSSON , CAVES SAINT VERNIER , CAVE SAINT JACQUES , CAVE SAINT SULPICE , CAVE DE L AUMONERIE


Maison Vermorel Gaudet - (soc. an.), 253, rue du Collège, Villefranche-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Vin d'appellation contrôlée.